Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet mad4am.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
- Nom de la structure
Contact : contact@mad4am.fr - Adresse : adresse postale
- Téléphone : +33 (0)X XX XX XX
Identification de l'entreprise
- Nom de la structure
- SIRET : xxx
- Adresse postale : adresse postale
Contributions
Hébergeur
OVH SAS
- 2 rue Kellermann – BP 80157 –
59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
Directeur de la publication
et délégué à la protection des données
- Constantin Ilasca
contact@mad4am.fr
Réalisation & accompagnement
- UI / UX Design & Développement :
Gaëtan Ruiz – Origarti
Conditions générales d’utilisation
du site et des services proposés
L’utilisation du site mad4am.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ses administrateurs, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site mad4am.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Droit applicable et attribution de juridiction
Description des services fournis
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Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mad4am.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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